espace ressources

Comité Syndical

Séance du 07 février  20 20

Séance du 07 février  20 20

Séance du 20 mars 2018

Numéros et titres des délibérations :

20/03/18 – 01 : Marché alimentaire : attribution

20/03/18 – 02 : Modalités d’attribution de véhicules de fonction et de service aux agents de l’UDSIS7

20/0318 – 03 : Compte Administratif 2017 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )

20/03/18 – 04 : Compte de gestion 2017 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )

20/03/18 – 05 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

20/03/18 – 06 : Affectation du résultat d’exploitation 2017

20/03/18 – 07 : Budget primitif 2018 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )

Séance du 07 novembre 2017

Séance du 23 mars 2017

Numéros et titres des délibérations :

 

23/03/17 – 01  : Marché alimentaire : attribution

23/03/17 – 02 : Indemnités du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical

23/03/17 – 03 : Compte Administratif 2016 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

23/03/17 – 04 : Compte de gestion 2016

23/03/17 – 05 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

23/03/17 – 06 : Affectation du résultat d’exploitation 2016

23/03/17 – 07 : Budget primitif 2017 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

23/03/17 – 08 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

23/03/17 – 09 : Renouvellement de la ligne de crédit

 

Séance du 09 février 2016

Numéros et titres des délibérations 

 

09/02/16 – 01 : Représentation de la commune de Saint Cyprien au sein de l’UDSIS

09/02/16 – 02 : Modification du tableau des emplois.

09/02/16 – 03 : création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

09/02/16 – 04 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle

09/02/16 – 05 : Débat d’Orientation Budgétaire

09/02/16 – 06 : Autorisation de principe de recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et à un remplacement temporaire de fonctionnaires ou d’agents contractuels ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

 

Séance du 01 décembre 2010

Séance du 26 juillet  2010

Numéros et titres des délibérations 

 

26/07/10 – 01 : Représentation de l’Assemblée Dépatementale au sein de l’UDSIS

26/07/10 – 02 : Convention relative au nettoyage des locaux du sége de l’UDSIS à Thuir avec la communauté de communes des Aspres  

26/07/10 – 03 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’UDSIS : vente de l’ensemble immobiliére de le Barcarés (66420) 

26/07/10 – 04 : Tarifs des centres de sports de montagne

26/07/10 – 05 : Tarifs des centres de sports de mer 

26/07/10 – 06 : Retrait du SIST Agly Verdouble

 

Séance du 07 avril  2010

Numéros et titres des délibérations 

 

07/04/10 – 01 : Compte administratif 2009 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 02 : Compte de gestion 2009 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiléres ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2009 (consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 05 : Budget primitif ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 06 : Convention d’attribution de moyens financiers au Comité des oeuvres sociales, culturelles ludiques et sportives du conseil général des pyrénées orientales 

07/04/10 – 07 : Remboursement aux frais réels à destination des agents missionnés par l’établissement public sur présentation d’un justificatif

07/04/10 – 08 : Adhésion de la Communautés de Communesdes Aspres