espace ressources

Numéros et titres des délibérations :

25/04/23 – 01 : Retrait du syndicat de la commune de Toulouges

25/04/23 – 02 : Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire CDG66

25/04/23 – 03 : Actualisation du tableau des emplois au 1er mai 2023

25/04/23 – 04 : Actualisation du règlement intérieur au 1er mai 2023

25/04/23 – 05 : Mise en place des conseillers et assistants de prévention

25/04/23 – 06 : Règlement intérieur du Comité Social Territorial

25/04/23 – 07 : Prise en charge des frais de déplacements

25/04/23 – 08 : Fixation du prix de vente des repas au 1er mai 2023

Numéros et titres des délibérations :

Compte Administratif 2022 :
04/04/23 – 01 : Compte de Gestion 2022
04/04/23 – 02 : Compte Administratif 2022
04/04/23 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

Budget primitif 2023 :
04/04/23 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2022
04/04/23 – 05 : Réactualisation des APCP (Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement) des opérations construction de la cuisine centrale de Millas II
04/04/23 – 06 : Budget primitif 2023

Numéros et titres des délibérations :

N°14/03/23 – 01 : Installation des membres du Département des Pyrénées-Orientales au comité syndical

N°14/03/23 – 02 : Règlement interne de la commande publique

N°14/03/23 – 03 : Versement d’aides pour un agent reconnu travailleur handicapé

N°14/03/23 – 04 : Débat d’Orientation Budgétaire 2023

Numéros et titres des délibérations :

N°05/01/23 – 01 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif

N°05/01/23 – 02 : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables

N°05/01/23 – 03 : Appel d’offres ouvert relatif à la réhabilitation du centre de sports de mer de Saint Cyprien

N°05/01/23 – 04 : Convention de mandat pour une étude de sécurisation du centre de sports de mer de Saint-Cyprien

Numéros et titres des délibérations :

N°17/11/22 – 01 : Délégation d’attribution de pouvoir du Comité syndical au Président

N°17/11/22 – 02 : Fixation du prix de vente des repas au 1 er novembre 2022 et au  1er janvier 2023

N°17/11/22 – 03 : Actualisation d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements – Opération Cuisine centrale Millas 2

N°17/11/22 – 04 : Décision modificative n°1 2022

N°17/11/22 – 05 : Contribution financière 2023 des membres au 1er janvier 2023

N°17/11/22 – 06 : Actualisation du tableau des emplois à compter du 1er décembre 2022

N°17/11/22 – 07 : Attribution de l’appel d’offres ouvert relatif à la construction de la cuisine centrale Millas 2

Numéros et titres des délibérations :

N°20/09/22 – 01 : Modification de la rémunération des bénéficiaires du Contrat d’Engagement Educatif (contrat de droit privé)

N°20/09/22 – 02 : Ré-évaluation du coût travaux/objectifs pour la consultation des entreprises : rénovation du centre de sports de mer de Saint Cyprien

Numéros et titres des délibérations :

N°19/07/22 – 01 : Actualisation du tableau des emplois au 1er août 2022

N°19/07/22 – 02 : Etendue du dispositif d’apprentissage

N°19/07/22 – 03 : Mise en place de permanences dans les centres de sports à hébergement

N°19/07/22 – 04 : Autorisation de signature d’une rupture conventionnelle avec un agent

N°19/07/22– 06 : Validation de la phase PRO de Millas

Numéros et titres des délibérations :

N°10/05/22-01: Fixation du nombre de représentants du personnel, du paritarisme et décision du recueil au comité social territorial

N°10/05/22-02: Dématérialisation des actes administratifs et budgétaires: nomination du responsable de la télétransmission et du gestionnaire de certificats au sein de l’U.D.S.I.S.

N°10/05/22-03: Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations

N°10/05/22-04: Règlement d’attribution des subventions aux adhérents de l’U.D.S.I.S. pour l’acquisition de matériel de restauration

N°10/05/22-05: Actualisation du tableau des emplois à compter du 1er Juin 2022: recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent

N°10/05/22-06: Attribution du logement du centre nautique à un gardien contractuel

N°10/05/22-07: Projet de réhabilitation du centre voile de Saint-Cyprien-Validation de la phase APD

Numéros et titres des délibérations :

N°12/04/22 – 01 : Convention d’occupation temporaire pour le site du Pla del Bouc avec l’Office National des Forêts

N°12/04/22 – 02 : Compte de gestion 2021

N°12/04/22 – 03 : Compte Administratif 2021

N°12/04/22 – 04 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

N°12/04/22 – 05: Affectation des résultats d’exploitation 2021

N°12/04/22 – 06: Réactualisation des APCP (Autorisation de programmes et crédits de paiement) de l’opération construction de la cuisine de Millas II

N°12/04/22 – 07: Réactualisation des APCP (Autorisation de programmes et crédits de paiement) de l’opération rénovation du centre nautique de Saint Cyprien

N°12/04/22 – 08: Budget primitif 2022

Numéros et titres des délibérations :

N°15/03/22 – 01 : Actualisation du tableau des emplois

N°15/03/22 – 02 : Instauration du télétravail

N°15/03/22 – 03 : Actualisation du RIFSEEP

N°15/03/22 – 04 : Débat d’orientation budgétaire 2022

Numéros et titres des délibérations :

08/12/21-01 : Marché assurance statutaire : attribution (remis le jour de la réunion)

08/12/21-02 : Recours au service « archives » du Centre de Gestion des Pyrénées-Orientales

08/12/21-03 : Versement d’aide à un apprenti dans le cadre d’un contrat d’apprentissage aménagé

08/12/21-04 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif

08/12/21-05 : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables

08/12/21-06 : Opération de construction de la cuisine centrale de Millas 2 : validation de l’A.P.D. (Avant Projet définitif)

Numéros et titres des délibérations :

09/11/21-01 : Composition de la nouvelle Commission d’Appel d’Offres

09/11/21-02 : Délibération rectificative apportant précision concernant l’attribution du marché alimentaire pour les besoins de l’U.D.S.I.S.

09/11/21-03 : Adhésion au réseau Agores

09/11/21-04 : Actualisation du tableau des emplois : Recrutement grâce au dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)

09/11/21-05 : Contribution financière des membres de l’UDSIS pour l’année 2022

09/11/21-06 : Prix de vente des repas au 1er janvier 2022

Numéros et titres des délibérations :

30/07/21-01 : Installation des membres du Département des Pyrénées-Orientales au comité syndical

30/07/21-02 : Election de la Présidence

30/07/21-03 : Election de la Vice-présidence

30/07/21-04 : Délégation d’attribution de pouvoir du Comité syndical au Président

30/07/21-05 : Indemnités de la Présidence et de la Vice-présidence.

Numéros et titres des délibérations :

09/06/21-01 : Marché alimentaire : attribution

09/06/21-02 : Marché d’assurances : attribution

09/06/21-03 : Appui de la Direction des Services Informatiques du Département des Pyrénées Orientales sur l’architecture réseau

09/06/21-04 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er juillet 2021

09/06/21-05 : Changement de comptable assignataire effectif au 1er septembre 2021

09/06/21-06 : Attribution du logement du centre nautique aux éducateurs des APS

09/06/21-07 : Procédure de consultation de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la réhabilitation du centre nautique de Saint Cyprien : désignation de la maîtrise d’œuvre

09/06/21-08 : Recrutement d’un attaché principal du Département 66 à l’UDSIS. Convention sur le poste de chef du Pôle Sports et Loisirs

Numéros et titres des délibérations :

08/04/21-01 : Modification de la rémunération d’un enseignant dans le cadre d’une activité accessoire – dispositif des vacances apprenantes

08/04/21-02 : Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

08/04/21-03 : Compte de Gestion 2020

08/04/21-04 : Compte Administratif 2020

08/04/21-05 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

08/04/21-06 : Affectation du résultat d’exploitation 2020

08/04/21-07 : Budget primitif 2021

08/04/21-08 : Opération Centre de sports de mer de Saint-Cyprien (étude d’impact et plan de financement prévisionnel)

08/04/21-09 : Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement : Opération Centre de sports de mer de Saint-Cyprien

08/04/21-10 : Contrat de mandat d’études préalables à la mise aux normes et à la modernisation du Centre Equestre de Saint Cyprien

08/04/21-11 : Contrat de mandat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la phase de travaux d’une base permanente à Villeneuve de la Raho

08/04/21-12 : Contrat de mandat de pilotage pour la réhabilitation du centre de voile de Saint-Cyprien pour le compte de l’UDSIS

08/04/21-13 : Procédure de consultation de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la réhabilitation du centre nautique de Saint Cyprien : choix des candidats appelés à remettre une offre

Numéros et titres des délibérations :

12/02/21 – 01 : Organisation des séances de l’assemblée délibérante à distance par téléconférence

12/02/21 – 02 : Adhésion au groupement de commandes relatif aux marchés de télécommunication et services associés

12/02/21 – 03 : Modification du tableau des emplois

12/02/21 – 04 : Débat d’Orientation Budgétaire 2021

12/02/21 – 05 : Modalités de défraiement des jurys d’examen du centre équestre de Saint Cyprien

12/02/21 – 06 : Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Opération Cuisine centrale Millas 2

12/02/21 – 07 : Contrat de mandat d’études pour l’implantation durable de la base nautique de Villeneuve de la Raho

Numéros et titres des délibérations :

08/12/20 – 01 : Création de la nouvelle Commission d’Appel d’Offres

08/12/20 – 02 : Adhésion de l’U.D.S.I.S. à l’Association « Mangeons local 66 »

08/12/20 – 03 : Convention entre le Département des Pyrénées-Orientales et l’UDSIS

08/12/20 – 04 : Convention de mandat avec la SPL : Programme et étude d’impact du projet de réhabilation du centre de sports de mer de Saint Cyprien

27/10/20 – 01 : Election du Président

27/10/20 – 02 : Election des Vice –Présidents

27/10/20 – 03: Délégation d’attribution de pouvoir du Comité Syndical au Président

27/10/20 – 04: Indemnités du Président et des vice-Présidents

Numéros et titres des délibérations :

13/10/20 – 01 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er octobre 2020 : Recrutement d’un attaché principal à temps non complet dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité

13/10/20 – 02 : Cession d’un véhicule et autorisation de mise en vente

13/10/20 – 03 : Décision Modificative n°1 exercice 2020

13/10/20 – 04 : Contribution financière des membres de l’UDSIS pour l’année 2021

13/10/20 – 05 : Prix de vente des repas au 1er janvier 2021

13/10/20 – 06 : Etude d’impact et plan de financement de la future cuisine centrale Millas 2

Numéros et titres des délibérations :

15/09/20 – 01 : Modification de la rémunération des bénéficiaires du contrat d’engagement éducatif (contrat de droit privé)

15/09/20 – 02 : Souscription d’une ligne de trésorerie

Numéros et titres des délibérations :

10/07/20 – 01 : Nouvelles adhésions : Commune d’Osseja

10/07/20 – 02 : Modifications des statuts

10/07/20 – 03 : Mise à disposition d’un agent de la communauté de communes des ASPRES à l’UDSIS. Convention de mise à disposition avec la communauté de communes des ASPRES

10/07/20 – 04 : Tarifs restauration : crèches

10/07/20 – 05 : Modification du tableau des emplois à compter du 13 juillet 2020

10/07/20 – 06 : Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire

10/07/20 – 07 : Contrat de mandat d’études préalables pour la modernisation de la cuisine centrale Millas 1 via des certificats d’économie d’énergie

Numéros et titres des délibérations :

06/03/20-01 : Compte de gestion 2019

 06/03/20-02 : Compte Administratif 2019

 06/03/20-03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

 06/03/20-04 : Affectation du résultat d’exploitation 2019

 06/03/20-05 : Budget primitif 2020

 06/03/20-06 : Mise en place de la participation financière à la protection sociale des agents

 06/03/20-07 : Report et indemnisation des jours de congés non pris pour raison de santé

 06/03/20-08 : Pilotage d’études techniques et de travaux de mise en sécurité préalables à la requalification du centre de sport de mer de Saint-Cyprien : «  Approbation de la Convention de Mandat de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée pour le pilotage de l’opération »

 06/03/20-09 : Pilotage de l’étude de faisabilité pour la requalification et le développement du centre du Puigmal : «  Approbation de la Convention de Mandat de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée pour le pilotage de l’opération – Avenant N°1 pour une étude complémentaire à l’étude de faisabilité»

Numéros et titres des délibérations :

07/02/20 – 01 : Débat d’orientation Budgétaire

07/02/20 – 02 : Modification du tableau des emplois

Numéros et titres des délibérations :

19/12/19 – 01 : Compte personnel de formation (C.P.F.) issu du compte personnel d’activité (C.P.A.)

19/12/19 – 02 : Contrat d’engagement éducatif (Contrat de droit privé) création et recrutement

19/12/19 – 03 : Modification du Règlement Intérieur concernant l’organisation du temps de travail des agents de l’U.D.S.I.S..

19/12/19 – 04 : Autorisation d’Occupation Temporaire (A.O.T.) concernant le centre de sports de mer de Saint Cyprien

19/12/19 – 05 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2020

19/12/19 – 06 : Convention entre le Département des Pyrénées Orientales et l’U.D.S.I.S. (contribution 2020)

19/12/19 – 07 : Valeur faciale du ticket restaurant pour le personnel de l’U.D.S.I.S.

Numéros et titres des délibérations :

22/11/19 – 01 : Appel d’Offre ouvert concernant les contrats  d’Exploitation et de maintenance pour les équipements techniques des cuisines centrales de Millas et Elne : attribution des marchés

22/11/19 – 02 : Fixation de prix de vente des repas du 1 er janvier 2020

22/11/19 – 03 : Contribution financière des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2020

22/11/19 – 04 : Décision modificative n°2 2019

22/11/19 – 05 : Adhésion au réseau AFIGESE

22/11/19 – 06 : Durée d’amortissement Reprise subvention d’investissement

22/11/19 – 07 : Indemnité de conseil au comptable public

Numéros et titres des délibérations :

25/06/19 – 01 : Création de la nouvelle Commission d’Appel d’Offres

25/06/19 – 02 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er septembre 2019

25/06/19 – 03 : Avenant à l’Indemnité de permanence

25/06/19 – 04 : Mise à disposition d’un agent de restauration de l’UDSIS à la communauté de communes des ASPRES. Convention de mises à disposition réciproque avec la communauté de communes des ASPRES

25/06/19 – 05 : Délégué à la protection des données mutualisé – Convention avec le centre de gestion

25/06/19 – 06 : Conclusion d’une charte d’appartenance au réseau « Nautigliss »

25/06/19 – 07 : Délégation d’attribution de pouvoir du Comité Syndical au Président

25/06/19 – 09 : Décision Modificative n°1

25/06/19 – 09 : Approbation du programme général et de l’enveloppe financière estimative du projet

25/06/19 – 10 : Approbation de la convention de mandat de maitrise d’ouvrage déléguée pour la conduite de l’opération

25/06/19 – 11 : Lancement de la procédure pour la consultation de la maitrise d’œuvre

Numéros et titres des délibérations :

16/04/19 – 01 : Election du Président

16/04/19 – 02 : Election des Vice -Présidents

16/04/19– 03 : Délégation d’attribution du Comité Syndical au Présidents

16/04/19– 04 : Indemnités du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical

Numéros et titres des délibérations :

04/04/19 – 01 :  Représentation du Département des Pyrénées Orientales au sein  de l’U.D.S.I.S

04/04/19 – 02 :  Compte Administratif 2018

04/04/19 – 03 : Compte de gestion 2018

04/04/19 – 04 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

04/04/19 – 05 : Affectation du résultat d’exploitation 2018

04/04/19 – 06 : Budget primitif 2019

04/04/19 – 07 : Fixation des plafonds de prise en charge du Compte Personnel de Formation

04/04/19 – 08 : Instauration du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires. (I.H.T.S.)

Numéros et titres des délibérations :

21/03/19 – 01 : Adhésion de la Communauté de Communes Conflent Canigo 

21/03/19 – 02 : Modifications des Statuts

21/03/19 – 03 : Débats d’Orientation Budgétaire

21/03/19 – 04 : Contribution financière des membres de l’U.D.S.I.S. pour l’exercice 2019

21/03/19 – 05 : Renouvellement du CDD de catégorie A responsable du pôle équestre

Numéros et titres des délibérations :

 12/12/18 – 01 : Fixation du prix de vente des repas 2018

 12/12/18 – 02 : Décision modificative n°2

 12/12/18 – 03 : Acquisition d’un terrain pour la future cuisine

 12/12/18 – 04 : Indemnité au Comptable Public

 12/12/18 – 05 : Retrait de la délibération n°24/05/18-08 du 24 mai 2018 intitulée « Instauration de l’IFSE «  part régie » »

 12/12/18 – 06 : Etude de faisabilité pour la requalification et le développement du centre du Puigmal

 12/12/18 – 07 : Appel à projet de la Communauté de Communes Pyrénées Cerdagne

 12/12/18 – 08 : Gardiennage et surveillance du centre nautique de Saint Cyprien : «  Approbation du règlement intérieur  »

 12/12/18 – 09 : Conclusion d’une convention de mise à disposition collective de service avec « la Communauté de communes des Aspres » pour l’entretien des locaux du siège de l’UD.S.I.S. à Thuir.

 12/12/18-10 : Autorisation au Président de délivrer à titre gratuit des prestations proposées par l’U.D.S.I.S..

Numéros et titres des délibérations :

02/10/18 – 01 : Fixation du prix de vente des repas aux collèges

02/10/18 – 02 : Tarifs équestre 2019

02/10/18 – 03 : Tarifs nautique 2019

02/10/18 – 04 : Retrait de la Commune de Sournia

02/10/18 – 05 : Modifications des statuts

02/10/18 – 06 : Délégation d’attribution de pouvoir du Comité au Président

02/10/18 – 07 : Modification du tableau des emplois

02/10/18 – 08 : Modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service

Numéros et titres des délibérations :

24/05/18 – 01 : Projet de construction d’un nouvelle Unité Centralisée de Production Culinaire (UCPC) : choix du secteur d’implantation

24/05/18 – 02 :Prise de participation de l’UDSIS au capital de la SPL Pyrénées Orientales aménagement

24/05/18 – 03 : Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement mis à disposition par le CDG66

24/05/18 – 04 : Délégation au Président d’ester en justice dans une instance introduite devant le tribunal administratif

24/05/18 – 05 : Fixation du nombre de représentants du personnel, du paritarisme et recueil d’avis au comité technique

24/05/18 – 06 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er juin 2018

24/05/18 – 07 : Conclusion d’une convention de prestations de  voile avec l’Université  de Perpignan Via Domitia

24/05/18 – 08 : Instauration de l’IFSE « part régie »

24/05/18 – 09 : Adhésion à l’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire en matière de litiges administratifs (MPO)

24/05/18 – 10 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables

24/05/18 – 11 : DM1 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )

Numéros et titres des délibérations :

20/03/18 – 01 : Marché alimentaire : attribution

20/03/18 – 02 : Modalités d’attribution de véhicules de fonction et de service aux agents de l’UDSIS7

20/0318 – 03 : Compte Administratif 2017 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )

20/03/18 – 04 : Compte de gestion 2017 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )

20/03/18 – 05 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

20/03/18 – 06 : Affectation du résultat d’exploitation 2017

20/03/18 – 07 : Budget primitif 2018 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )

Numéros et titres des délibérations :

25/01/18 – 01 : Débat d’Orientation Budgétaire

25/01/18 – 02 :  Modification du tableau des emplois

Numéros et titres des délibérations :

07/11/17 – 01 : Adhésion de collectivités à l’U.D.S.I.S.

07/11/17 – 02 : Cession d’un véhicule et autorisation de mise en vente

07/11/17 – 03 : Modification du tableau des emplois ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/11/17 – 04 : Tarifs restauration 2018

07/11/17 – 05 : Tarifs montagne 2018

07/11/17 – 06 : Contribution financière des membres de l’U.D.S.I.S. pour l’exercice 2018

07/11/17 – 07 : Renouvellement de la ligne de crédit

07/11/17 – 08 : Décision modificative n°2

07/11/17 – 09 : Indemnité de conseil au comptable public( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

Numéros et titres des délibérations :

11/07/17 – 01 : RIFSEEP

11/07/17 – 02 : Retrait de la commune de Claira ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

11/07/17 – 03 : Service de télécommunications : groupement de commandes

11/07/17 – 04 : Décision modificative n°1

11/07/17 – 05 : Indemnité du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical

11/07/17 – 06 : Tarifs mer 2018

11/07/17 – 07 : Tarifs équestre 2018

11/07/17 – 08 : création d’une formation « assistant animateur d’équitation »

Numéros et titres des délibérations :

23/03/17 – 01  : Marché alimentaire : attribution

23/03/17 – 02 : Indemnités du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical

23/03/17 – 03 : Compte Administratif 2016 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

23/03/17 – 04 : Compte de gestion 2016

23/03/17 – 05 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

23/03/17 – 06 : Affectation du résultat d’exploitation 2016

23/03/17 – 07 : Budget primitif 2017 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

23/03/17 – 08 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

23/03/17 – 09 : Renouvellement de la ligne de crédit

Numéros et titres des délibérations :

16/03/17 – 01 : Débat d’Orientation Budgétaire

16/03/17 – 02 :  Modification du tableau des emplois

Numéros et titres des délibérations 

27/10/16 – 01 : Modification du tableau des emplois

27/10/16 – 02 : Tarifs montagne 2017

27/10/16 – 03 : Tarifs mer 2017

27/10/16 – 04 : Tarifs restauration collective 2017

27/10/16 – 05 : Contrat d’assurance pour les besoins de l’U.D.S.I.S. : assurance statutaire

27/10/16 – 06 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’U.D.S.I.S. :« Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier de Superbolquère »

27/10/16 – 07 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’U.D.S.I.S. : « Vente de l’ensemble immobilier de Superbolquère »

27/10/16 – 08 : Décision modificative

27/10/16 – 09 : Indemnité de conseil au comptable public

27/10/16 – 10 : Contribution financière des membres U.D.S.I.S. pour l’exercice 2017

27/10/16 – 11  : Renouvellement de la ligne de crédit

27/10/16 – 12 : Tarifs équestre 2017

Numéros et titres des délibérations 

15/03/16 – 01 : Compte Administratif 2015

15/03/16 – 02 : Compte de gestion 2015

15/03/16 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

15/03/16 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2015

15/03/16 – 05 : Budget primitif 2016

15/03/16 – 06 : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

15/03/16 – 07 : Tarifs relatifs à l’activité du Centre de sports de mer de Saint-Cyprien 2016

15/03/16 – 08 : Création d’un emploi de contractuel de Catégorie A responsable du pôle équestre

Numéros et titres des délibérations 

09/02/16 – 01 : Représentation de la commune de Saint Cyprien au sein de l’UDSIS

09/02/16 – 02 : Modification du tableau des emplois.

09/02/16 – 03 : création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

09/02/16 – 04 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle

09/02/16 – 05 : Débat d’Orientation Budgétaire

09/02/16 – 06 : Autorisation de principe de recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et à un remplacement temporaire de fonctionnaires ou d’agents contractuels ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

Numéros et titres des délibérations 

17/11/15 – 01 : Indemnité de conseil au comptable public

17/11/15 – 02 : Renouvellement de la ligne de crédit

17/11/15 – 03 : Contribution financière des membres de l’U.D.S.I.S. pour l’exercice 2016

17/11/15 – 04 : Prix de vente des repas à compter du 1er janvier 2016

17/11/15 – 05 : tarifs relatifs à l’activité du Centre de sports de mer de Saint-Cyprien 2016.

17/11/15 – 06 : tarifs relatifs à l’activité du Centre équestre de Saint-Cyprien 2016.

17/11/15 – 07 : Appel d’offres ouvert concernant les contrats d’assurances pour les besoins de l’U.D.S.I.S. : attribution des lots.

Numéros et titres des délibérations 

20/10/15 – 01 : Création de la nouvelle Commission d’Appel d’Offres

20/10/15 – 02 : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables

20/10/15 – 03 : Décision Modificative n° 1

20/10/15 – 04 : Nouvelles adhésions

20/10/15 – 05 : Tarifs 2016 des centres de montagne

Numéros et titres des délibérations 

02/07/15 – 01 : Election du Président

02/07/15 – 02 : Election des Vice -résidents

02/07/15 – 03 : Délégation d’attribution du Comité Syndical au Président

02/07/15 – 04 : Indemnités du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical

Numéros et titres des délibérations 

27/02/15 – 01 : Compte Administratif 2014

27/02/15 – 02 : Compte de gestion 2014

27/02/15 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

27/02/15 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2014

27/02/15 – 05 : Budget primitif 2015 (consultable au siége l’UDSIS )

27/02/15 – 06 : Marché de denrées alimentaires

Numéros et titres des délibérations 

30/01/15 – 01 : Débat d’Orientation Budgétaire

30/01/15 – 02 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’U.D.S.I.S. : « vente du Centre Equestre de VERNET Les BAINS (Parcelles nouvellement cadastrées Al n° 21-22-23-58-60». Zone 1 NA du POS de la Commune, Superficie 22235 m2).

30/01/15 – 03 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle

Numéros et titres des délibérations 

14/11/14 – 01 : Décision modificative n°1

14/11/14 – 02 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’année 2015

14/11/14 – 03 : Indemnité de conseil au comptable public 

14/11/14 – 04 : Renouvellement des la ligne de crédit

14/11/14 – 05 : Nouvelles adhésions 

14/11/14 – 06 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique

14/11/14 – 07 : Création dela nouvelle Commission d’Appel d’Offres 

14/11/14 – 08 : Convention de sous location avec la  Communauté des Communes des Aspres pour la parts de locaux vacants dans l’aileneuve du 3 éme étage de l’immeuble multifonctions ded Thuir

14/11/14 – 09 : Modification de la rémunération de la responsable administrative du Pole équestre suivant la grille de la catégorie A

14/11/14 – 10 : Tarifs à l’activité des centres de montagne pour l’année 2015

14/11/14 – 11 : Tarifs à l’activité du centre de sports de mer pour l’année 2015

14/11/14 – 12 : Tarifs relatifs à l’activité du centre équestre pour l’année 2015

14/11/14 – 13 : Mise en place d’interventions dans le cadre des temps d’activités périscolaire conventions entre les collectivités canditates et l’UDSIS.

14/11/14 – 14 : Prix de vente des repas pour l’année 2015

Numéros et titres des délibérations 

25/09/14 – 01 : Election du Président 

25/09/14 – 02 : Election vice -président 

25/09/14 – 03 : Délégation d’attribution du Comité Syndical au Président 

25/09/14 – 04 : Indemnités du Président et Frais de remboursement des membres du C omité Syndical

Numéros et titres des délibérations 

21/02/14 – 01 : Compte Administratif 2013

21/02/14 – 02 : Compte de gestion 2013 

21/02/14 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions 

21/02/14 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2013 

21/02/14 – 05 : Budget primitif 2014 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

21/02/14 – 06 : Proposition de modification du tableau des emplois 

21/02/14 – 07 : Tarifs relatifs à l’ activité du centre équestre 2014

Numéros et titres des délibérations 

10/01/14 – 01 : Débat d’Orientation Budgétaire

10/01/14 – 03 : Marchés de service pour les contrats d’exploitation et de maintenance des équipement technique des cuisines centrales de l’ UDSIS de 66170 millas et 66200 Elne attribution des marchés relatifs aux lots 3-6-7 et de l’opération déclarés infructueux lors de la procédure initiale

10/01/14 – 04 : Appel d’offre ouvert concernant le marché de fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de l’UDSIS :fruits et legumes bruts de Relance de la procédure ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )

10/01/14 – 05 : Modification du tableau des emplois:recrutement d’ un emploi d’avenir

Numéros et titres des délibérations 

23/12/13 – 01 : Prix de vente desrepas à compter du 1 er janvier 2014 

23/12/13 – 02 : Décision modificative n°2

23/12/13 – 03 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2014

23/12/13 – 04 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables 

23/12/13 – 05 : Renouvellement de la ligne de crédit

23/12/13 – 06 : Régularisation de la régie d’avance du centre des Angles

23/12/13 – 07 : Fourniture de matériel informatique et de prestation de maintenance :groupement de commande

Numéros et titres des délibérations 

23/07/13 – 01 : Suppression de la régie d’avance du centre de montagne des Angles

23/07/13 – 02 : Suppression de la  régie d’avance du centre de sports de mer de Saint Cyprien

23/07/13 – 03 : Modification du tableau des emplois 

23/07/13 – 04 : Modification de la rémunération de la responsable administrative du pole équestre

23/07/13 – 05 : Réglement (Compte Epargne Temps)

23/07/13 – 06 : Adhesion de l’établissement au groupement d’achat en téléphonie et communication du Conseil Général des Pyrénées Orientales

23/07/13 – 08 : Tarifs des centres de montagne 2014

23/07/13 – 09 : Tarifs du centre équestre Septembre 2013

23/07/13 – 10 : Tarifs du centre de sports de mer 2014

23/07/13 -11 : Convention de partenariat UDSIS-Greta

23/07/13 – 12 : Décision Modificative n°1

23/07/13 – 13 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’UDSIS ( vente du centre équestre de Vernet les Bains )

Numéros et titres des délibérations 

20/03/13 – 01 : Compte Administratif 2012 

20/03/13 – 02 : Compte de gestion 2012 

20/03/13-03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiliéres

20/03/13-04 : Affectation du résultat d’exploitation 2012

20/03/13-05 : Budget primitif 2013 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

20/03/13-06 : Mise en place d’une démarche d’évaluation au sein de l’établissement public

20/03/13-07 : Mise en place et tarification de la formation (opérateur de parcours Acrobatique en hauteur )

Numéros et titres des délibérations 

05/03/13 – 01 : Débat d’Orientation Budgétaire 

05/03/13 – 02 : Réglement intérieur relatif à la consommation d’alcool, de produits stupéfiant et de tabac dans l’établissement 

05/03/13 – 03 : Proposition de modification du tableau des emplois 

05/03/13 – 04 : Indemnité de permanence 

05/03/13 – 05 : Modification des statuts de l’ UDSIS (ajout d’un article)

05/03/13 – 06 : Mise en place des projet éducatif

Numéros et titres des délibérations 

07/12/12 – 01 : Indemnité de conseil au comptable public 

07/12/12 – 02 : Prix de vente des repasàcompter du 1er janvier 2013 

07/12/12 – 03 : Décision modificative n°2

07/12/12 – 04 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2013

07/12/12 – 05 : Marchés de service pour les contats d’exploitation et de maintenance des équipements techniques des cuisines centrales de l’UDSIS à 66170 MILLAS et 66200 ELNE :Attribution des marchés et lancement de nouvel:les procédures pour les lots décalarés infructueux.

07/12/12 – 06 : Appel d’Offres ouvert concernant les contats d’assurances pour les besoins del’UDSIS. : Assurance de prévoyance desrisques statuaires du personnel: Attribution des marchés.

Numéros et titres des délibérations 

30/10/12 – 01 : Décision Modicative n°1 

30/10/12 – 02 : Admission en non valeur de titres irrecouvrables

30/10/12 – 03 : Adhésion de la Communauté de Comunes Agly Fenouillédes 

30/10/12 – 04 : Représentation de l’Assemblée Départementale au sein de l’UDSIS  

30/10/12 – 05 : Création de la nouvelle commission d’appel d’offres

30/10/12 – 06 : Autorisation de recourir à l’apprentissage 

30/10/12 – 07 : Proposition de modification du tableau des emplois 

30/10/12 – 08 : Création d’un emploi de non titulaire en CDI

30/10/12 – 09 : Création d’un emploi de non titulaire catégorie A 

30/10/12 – 10 : Modification du régime indemnitaire des catégories A de la filiére administrative- Prime de fonctions et de résultats (PFR) 

30/10/12 – 11 : Mise en place de l’indemnité de départ volontaire 

3010/12 – 12 : Réforme du régime juridique des concessions de logement de fonction – suppression de la gratuité deds charges 

30/10/12 – 13 : Autorisation de principe de recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 

30/10/12 – 14 : Autorisation de principe de recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité 

30/10/12 – 15 : Tarifs centre de sports de mer 2013

30/10/12 – 16 : Tarifs centre de montagne 2013

Numéros et titres des délibérations 

30/03/12 – 01 : Compte Administratif 2011

30/03/12 – 02 : Compte de gestion 2011

30/03/12 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiliéres

30/03/12 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2011 

30/03/12 – 05 : Budget primitif 2012 ( consultable au siége l’UDSIS )

30/03/12 – 06 : Convention de sous location avec l’Association (Réseau Culturel ) pour des locaux vacants de l’immeuble multifonctions rue Sémard à Thuir 

Numéros et titres des délibérations 

06/03/12 – 01 : Modification du tableau des emplois

06/03/12 – 02 : Modalités de prise en charge des remboursementsdes frais de déplacement pour la formation professionnelle des agents

06/03/12 – 03 : Débat d’Orientation Budgétaire

06/03/12 – 04 : Mise en place d’une protection fonctionnelle d’un agent 

Numéros et titres des délibérations 

16/02/12 – 01 : Représentation de l’Assemblée Départementale au sein de l’UDSIS 

16/02/12 – 02 : Election du Président 

16/02/12 – 03 : Election  du vice -Présidents

16/02/12 – 04 : Délégation d’attribution du Comité Syndical au Présidents 

16/02/12 – 05 : Indemnités du Président et frais de remboursemment des membres du Comité Syndical

Numéros et titres des délibérations 

29/11/11 – 01 : Fixation des prix de vente des repas au 1er janvier 2012

29/11/11 – 02 : Contributions financiéres des membres de l’UDSIS pour l’année 2012

29/11/11 – 03 : Admission en non – valeur des titres irrécouvrables 

29/11/11 – 04 : Renouvellement ligne de crédit 

29/11/11 – 05 : Mise à jour du compte 2185 ( cheptel ) de l’actif

29/11/11- 06 : Décision Modificative du budget

29/11/11 – 07 : Suppression des régies d’avance et de recette de Puyvalador 

29/11/11 – 08 : Suppression de la régie de recette superbolquére

29/11/11 – 09 : Régularisation de la régie d’avance du Puigmal ( consultable sur le siége l’UDSIS Thuir ) 

29/11/11 – 10 : Régularisation de la régie d’avance du siége 

29/11/11 – 11 : Régularisation d’échange de parcelles de terrains entre l’UDSIS et M. Oles au centre équestre de Vernet les Bains 

29/11/11 – 12 : Marché alimentaire : attribution 

29/11/11 – 13 : Marché assurances : attribution 

29/11/11 -14 : Modification du tableau des emplois 

Numéros et titres des délibérations 

25/07/11 – 01 : Vente de la base de voile des Elmes de Banyuls sur mer

25/07/11 – 02 : Modification du tableau des emplois 

25/07/11 – 03 : Application de la refonte de catégorie B- grade d’animateur et d’éducateur des APS.

25/07/11 – 04 : Tarifs des centres équestres 

25/07/11 – 05 : Tarifs des centres de montagne

25/07/11 – 06 : Tarifs du centre nautique 

25/07/11 – 07 : Représentation de l’Assemblée Départementale au sein de l’UDSIS 

25/07/11 – 08 : Décision Modificative n°1

Numéros et titres des délibérations 

16/03/11 – 01 : Compte Administratif 2010

16/03/11 – 02 : Compte de gestion 2010

16/03/11 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiliéres

16/03/11 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation  2010

16/03/11 – 05 : Budget primitif 2011

16/03/11 – 07 : Modification  du tableau des emplois 

16/03/11 – 08 : Régime indemnitaire du conseiller territorial des APS de la filiére sportive – Indemnité de sujétion des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse 

16/03/11 – 09 : Retrait de la Commune d’Espira del’Agly 

Numéros et titres des délibérations 

31/01/11 – 01 : Débat D’orientation Budgétaire 

31/01/11 – 02 : Modification du tableau des emplois 

31/01/11 – 03 : Modification du tableau des emplois suite à la refonte de la catégorie B de la filiére technique

31/01/11 – 04 : Adhésion de la Communauté de Communes des Aspres pour la fourniture des repas à ses centres de loisirs

31/01/11 – 05 : Indemnités du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical

31/01/11 – 06 : Vente de l’ensemble immobilier ( Le Barcarés )

31/01/11 – 07 : Résiliation de la convention portant sur la mise à disposition d’un garage , liant l’UDSISet la Commune de Thuir

Numéros et titres des délibérations 

01/12/10 – 01 : Décision Modificative

01/12/10 – 02 : Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations

01/12/10 – 04 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2011 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

01/12/10 – 05 : Attribution d’une prime lors de la remise de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale au personnel de l’UDSIS 

01/12/10 – 06 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables 

01/12/10 – 07 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’UDSIS ( vente du centre équestre de Vernet les Bains)

01/12/10 – 08 : Tarifs des centres de sports de mer

01/12/10 – 09 : Additif tarifs des centres de montagne 

01/12/10 – 10 : Proposition de prix restauration scolaire 

01/12/10 – 11 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’UDSIS ( centre de montagne de superbolquére )

Numéros et titres des délibérations 

26/07/10 – 01 : Représentation de l’Assemblée Dépatementale au sein de l’UDSIS

26/07/10 – 02 : Convention relative au nettoyage des locaux du sége de l’UDSIS à Thuir avec la communauté de communes des Aspres  

26/07/10 – 03 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’UDSIS : vente de l’ensemble immobiliére de le Barcarés (66420) 

26/07/10 – 04 : Tarifs des centres de sports de montagne

26/07/10 – 05 : Tarifs des centres de sports de mer 

26/07/10 – 06 : Retrait du SIST Agly Verdouble

Numéros et titres des délibérations 

07/04/10 – 01 : Compte administratif 2009 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 02 : Compte de gestion 2009 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiléres ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2009 (consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 05 : Budget primitif ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )

07/04/10 – 06 : Convention d’attribution de moyens financiers au Comité des oeuvres sociales, culturelles ludiques et sportives du conseil général des pyrénées orientales 

07/04/10 – 07 : Remboursement aux frais réels à destination des agents missionnés par l’établissement public sur présentation d’un justificatif

07/04/10 – 08 : Adhésion de la Communautés de Communesdes Aspres

Numéros et titres des délibérations 

03/03/10 – 01 :Proposition de modification du tableau des emplois 

03/03/10 – 02 : Nouvelle base juridique Modification  du taux de base annuelle relative à la prime de service et de rendement de certains agents de la filiére technique  

03/03/10 – 03 : Tempete Klaus des 24 et 25 janvier 2009 – Subvention au titre du Fonds de Solidarité de l’Union Européenne( FSUE)

03/03/10 – 04 : Débat d’orientation budgétaire (consultable au siége l’UDSIS Thuir )

Numéros et titres des délibérations 

25/11/09 – 01 : Nouvelles adhésions

25/11/09 – 02 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2010

25/11/09 – 03 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables

25/11/09 – 04 : Renouvellement ligne de crédit (consultable au siége l’UDSIS Thuir )

25/11/09 – 05 : Indemnité de conseil au comptable public

25/11/09 – 06 : Suppression des régies d’avance des centres de montagne du Puigmal et de  Superbolquére 

25/11/09 – 07 : Décision modificative n°1

25/11/09 – 08 : Modification du tableau des emplois

25/11/09 – 09 : Avenant n°1 marchés alimentaires

25/11/09 – 10 : Association du personnel 

25/11/09 – 12 : Prime exceptionnelle de fin d’année du personnel de l’établissement 

25/11/09 – 13 : Fixation du prix de vente des repas par les cuisines centrales 

25/11/09 – 14 : Légumerie départementale 

25/11/09  – 15 : Modification du tiers temps pédagogique

25/11/09 – 16 : Convention de mise à disposition de moyens financiers à ( l’Association du personnel de l’UDSIS et du SIST de Thuir et l’Aspres )

25/11/09 -17 : Valeur faciale du ticket restaurant pour le personnel de l’UDSIS