Séance du 25 avril 2023
Numéros et titres des délibérations :
25/04/23 – 01 : Retrait du syndicat de la commune de Toulouges
25/04/23 – 02 : Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire CDG66
25/04/23 – 03 : Actualisation du tableau des emplois au 1er mai 2023
25/04/23 – 04 : Actualisation du règlement intérieur au 1er mai 2023
25/04/23 – 05 : Mise en place des conseillers et assistants de prévention
25/04/23 – 06 : Règlement intérieur du Comité Social Territorial
25/04/23 – 07 : Prise en charge des frais de déplacements
25/04/23 – 08 : Fixation du prix de vente des repas au 1er mai 2023
Séance du 4 avril 2023
Numéros et titres des délibérations :
Séance du 14 mars 2023
Séance du 5 janvier 2023
Numéros et titres des délibérations :
N°05/01/23 – 02 : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables
Séance du 17 novembre 2022
Numéros et titres des délibérations :
N°17/11/22 – 01 : Délégation d’attribution de pouvoir du Comité syndical au Président
N°17/11/22 – 02 : Fixation du prix de vente des repas au 1 er novembre 2022 et au 1er janvier 2023
N°17/11/22 – 04 : Décision modificative n°1 2022
N°17/11/22 – 05 : Contribution financière 2023 des membres au 1er janvier 2023
N°17/11/22 – 06 : Actualisation du tableau des emplois à compter du 1er décembre 2022
Séance du 20 septembre 2022
Numéros et titres des délibérations :
Séance du 19 juillet 2022
Numéros et titres des délibérations :
N°19/07/22 – 01 : Actualisation du tableau des emplois au 1er août 2022
N°19/07/22 – 02 : Etendue du dispositif d’apprentissage
N°19/07/22 – 03 : Mise en place de permanences dans les centres de sports à hébergement
N°19/07/22 – 04 : Autorisation de signature d’une rupture conventionnelle avec un agent
Séance du 10 mai 2022
Séance du 12 avril 2022
Séance du 15 mars 2022
Séance du 8 décembre 2021
Numéros et titres des délibérations :
08/12/21-01 : Marché assurance statutaire : attribution (remis le jour de la réunion)
08/12/21-02 : Recours au service « archives » du Centre de Gestion des Pyrénées-Orientales
08/12/21-03 : Versement d’aide à un apprenti dans le cadre d’un contrat d’apprentissage aménagé
08/12/21-05 : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables
Séance du 9 novembre 2021
Séance du 30 juillet 2021
Numéros et titres des délibérations :
30/07/21-01 : Installation des membres du Département des Pyrénées-Orientales au comité syndical
30/07/21-02 : Election de la Présidence
30/07/21-03 : Election de la Vice-présidence
30/07/21-04 : Délégation d’attribution de pouvoir du Comité syndical au Président
30/07/21-05 : Indemnités de la Présidence et de la Vice-présidence.
Séance du 9 juin 2021
Numéros et titres des délibérations :
09/06/21-01 : Marché alimentaire : attribution
09/06/21-02 : Marché d’assurances : attribution
09/06/21-04 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er juillet 2021
09/06/21-05 : Changement de comptable assignataire effectif au 1er septembre 2021
09/06/21-06 : Attribution du logement du centre nautique aux éducateurs des APS
Séance du 8 avril 2021
Numéros et titres des délibérations :
08/04/21-02 : Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
08/04/21-03 : Compte de Gestion 2020
08/04/21-04 : Compte Administratif 2020
08/04/21-05 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
08/04/21-06 : Affectation du résultat d’exploitation 2020
Séance du 12 février 2021
Numéros et titres des délibérations :
12/02/21 – 01 : Organisation des séances de l’assemblée délibérante à distance par téléconférence
12/02/21 – 03 : Modification du tableau des emplois
12/02/21 – 04 : Débat d’Orientation Budgétaire 2021
12/02/21 – 05 : Modalités de défraiement des jurys d’examen du centre équestre de Saint Cyprien
Séance du 8 décembre 2020
Séance du 27 octobre 2020
Séance du 13 octobre 2020
Numéros et titres des délibérations :
13/10/20 – 02 : Cession d’un véhicule et autorisation de mise en vente
13/10/20 – 03 : Décision Modificative n°1 exercice 2020
13/10/20 – 04 : Contribution financière des membres de l’UDSIS pour l’année 2021
13/10/20 – 05 : Prix de vente des repas au 1er janvier 2021
13/10/20 – 06 : Etude d’impact et plan de financement de la future cuisine centrale Millas 2
Séance du 15 septembre 2020
Séance du 10 juillet 2020
Numéros et titres des délibérations :
10/07/20 – 01 : Nouvelles adhésions : Commune d’Osseja
10/07/20 – 02 : Modifications des statuts
10/07/20 – 04 : Tarifs restauration : crèches
10/07/20 – 05 : Modification du tableau des emplois à compter du 13 juillet 2020
10/07/20 – 06 : Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire
Séance du 06 mars 2020
Numéros et titres des délibérations :
06/03/20-01 : Compte de gestion 2019
06/03/20-02 : Compte Administratif 2019
06/03/20-03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
06/03/20-04 : Affectation du résultat d’exploitation 2019
06/03/20-05 : Budget primitif 2020
06/03/20-06 : Mise en place de la participation financière à la protection sociale des agents
06/03/20-07 : Report et indemnisation des jours de congés non pris pour raison de santé
Séance du 07 février 20 20
Numéros et titres des délibérations :
07/02/20 – 01 : Débat d’orientation Budgétaire
07/02/20 – 02 : Modification du tableau des emplois
Séance du 19 décembre 2019
Numéros et titres des délibérations :
19/12/19 – 01 : Compte personnel de formation (C.P.F.) issu du compte personnel d’activité (C.P.A.)
19/12/19 – 02 : Contrat d’engagement éducatif (Contrat de droit privé) création et recrutement
19/12/19 – 05 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2020
19/12/19 – 07 : Valeur faciale du ticket restaurant pour le personnel de l’U.D.S.I.S.
Séance du 22 novembre 2019
Numéros et titres des délibérations :
22/11/19 – 02 : Fixation de prix de vente des repas du 1 er janvier 2020
22/11/19 – 03 : Contribution financière des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2020
22/11/19 – 04 : Décision modificative n°2 2019
22/11/19 – 05 : Adhésion au réseau AFIGESE
22/11/19 – 06 : Durée d’amortissement Reprise subvention d’investissement
22/11/19 – 07 : Indemnité de conseil au comptable public
Séance du 25 juin 2019
Numéros et titres des délibérations :
25/06/19 – 01 : Création de la nouvelle Commission d’Appel d’Offres
25/06/19 – 02 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er septembre 2019
25/06/19 – 03 : Avenant à l’Indemnité de permanence
25/06/19 – 05 : Délégué à la protection des données mutualisé – Convention avec le centre de gestion
25/06/19 – 06 : Conclusion d’une charte d’appartenance au réseau « Nautigliss »
25/06/19 – 07 : Délégation d’attribution de pouvoir du Comité Syndical au Président
25/06/19 – 09 : Décision Modificative n°1
25/06/19 – 09 : Approbation du programme général et de l’enveloppe financière estimative du projet
25/06/19 – 11 : Lancement de la procédure pour la consultation de la maitrise d’œuvre
Séance du 16 avril 2019
Séance du 4 avril 2019
Numéros et titres des délibérations :
04/04/19 – 01 : Représentation du Département des Pyrénées Orientales au sein de l’U.D.S.I.S
04/04/19 – 02 : Compte Administratif 2018
04/04/19 – 03 : Compte de gestion 2018
04/04/19 – 04 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
04/04/19 – 05 : Affectation du résultat d’exploitation 2018
04/04/19 – 06 : Budget primitif 2019
04/04/19 – 07 : Fixation des plafonds de prise en charge du Compte Personnel de Formation
Séance du 21 mars 2019
Numéros et titres des délibérations :
21/03/19 – 01 : Adhésion de la Communauté de Communes Conflent Canigo
21/03/19 – 02 : Modifications des Statuts
21/03/19 – 03 : Débats d’Orientation Budgétaire
21/03/19 – 04 : Contribution financière des membres de l’U.D.S.I.S. pour l’exercice 2019
21/03/19 – 05 : Renouvellement du CDD de catégorie A responsable du pôle équestre
Séance du 12 Décembre 2018
Numéros et titres des délibérations :
12/12/18 – 01 : Fixation du prix de vente des repas 2018
12/12/18 – 02 : Décision modificative n°2
12/12/18 – 03 : Acquisition d’un terrain pour la future cuisine
12/12/18 – 04 : Indemnité au Comptable Public
12/12/18 – 07 : Appel à projet de la Communauté de Communes Pyrénées Cerdagne
Séance du 2 Octobre 2018
Numéros et titres des délibérations :
02/10/18 – 01 : Fixation du prix de vente des repas aux collèges
02/10/18 – 02 : Tarifs équestre 2019
02/10/18 – 03 : Tarifs nautique 2019
02/10/18 – 04 : Retrait de la Commune de Sournia
02/10/18 – 05 : Modifications des statuts
02/10/18 – 06 : Délégation d’attribution de pouvoir du Comité au Président
02/10/18 – 07 : Modification du tableau des emplois
02/10/18 – 08 : Modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service
Séance du 24 mai 2018
Numéros et titres des délibérations :
24/05/18 – 06 : Modification du tableau des emplois à compter du 1er juin 2018
24/05/18 – 08 : Instauration de l’IFSE « part régie »
24/05/18 – 10 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables
24/05/18 – 11 : DM1 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )
Séance du 20 mars 2018
Numéros et titres des délibérations :
20/03/18 – 01 : Marché alimentaire : attribution
20/0318 – 03 : Compte Administratif 2017 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )
20/03/18 – 04 : Compte de gestion 2017 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )
20/03/18 – 05 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
20/03/18 – 06 : Affectation du résultat d’exploitation 2017
20/03/18 – 07 : Budget primitif 2018 ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )
Séance du 25 janvier 2018
Séance du 07 novembre 2017
Numéros et titres des délibérations :
07/11/17 – 01 : Adhésion de collectivités à l’U.D.S.I.S.
07/11/17 – 02 : Cession d’un véhicule et autorisation de mise en vente
07/11/17 – 03 : Modification du tableau des emplois ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
07/11/17 – 04 : Tarifs restauration 2018
07/11/17 – 05 : Tarifs montagne 2018
07/11/17 – 06 : Contribution financière des membres de l’U.D.S.I.S. pour l’exercice 2018
07/11/17 – 07 : Renouvellement de la ligne de crédit
07/11/17 – 08 : Décision modificative n°2
07/11/17 – 09 : Indemnité de conseil au comptable public( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
Séance du 11 juillet 2017
Numéros et titres des délibérations :
11/07/17 – 02 : Retrait de la commune de Claira ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
11/07/17 – 03 : Service de télécommunications : groupement de commandes
11/07/17 – 04 : Décision modificative n°1
11/07/17 – 05 : Indemnité du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical
11/07/17 – 06 : Tarifs mer 2018
11/07/17 – 07 : Tarifs équestre 2018
11/07/17 – 08 : création d’une formation « assistant animateur d’équitation »
Séance du 23 mars 2017
Numéros et titres des délibérations :
23/03/17 – 01 : Marché alimentaire : attribution
23/03/17 – 02 : Indemnités du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical
23/03/17 – 03 : Compte Administratif 2016 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
23/03/17 – 04 : Compte de gestion 2016
23/03/17 – 05 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
23/03/17 – 06 : Affectation du résultat d’exploitation 2016
23/03/17 – 07 : Budget primitif 2017 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
23/03/17 – 08 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
23/03/17 – 09 : Renouvellement de la ligne de crédit
Séance du 16 mars 2017
Numéros et titres des délibérations :
16/03/17 – 01 : Débat d’Orientation Budgétaire
16/03/17 – 02 : Modification du tableau des emplois
Séance du 27 octobre 2016
Numéros et titres des délibérations
27/10/16 – 01 : Modification du tableau des emplois
27/10/16 – 02 : Tarifs montagne 2017
27/10/16 – 03 : Tarifs mer 2017
27/10/16 – 04 : Tarifs restauration collective 2017
27/10/16 – 05 : Contrat d’assurance pour les besoins de l’U.D.S.I.S. : assurance statutaire
27/10/16 – 08 : Décision modificative
27/10/16 – 09 : Indemnité de conseil au comptable public
27/10/16 – 10 : Contribution financière des membres U.D.S.I.S. pour l’exercice 2017
27/10/16 – 11 : Renouvellement de la ligne de crédit
27/10/16 – 12 : Tarifs équestre 2017
Séance du 15 mars 2016
Numéros et titres des délibérations
15/03/16 – 01 : Compte Administratif 2015
15/03/16 – 02 : Compte de gestion 2015
15/03/16 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
15/03/16 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2015
15/03/16 – 05 : Budget primitif 2016
15/03/16 – 06 : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
15/03/16 – 07 : Tarifs relatifs à l’activité du Centre de sports de mer de Saint-Cyprien 2016
15/03/16 – 08 : Création d’un emploi de contractuel de Catégorie A responsable du pôle équestre
Séance du 09 février 2016
Numéros et titres des délibérations
09/02/16 – 01 : Représentation de la commune de Saint Cyprien au sein de l’UDSIS
09/02/16 – 02 : Modification du tableau des emplois.
09/02/16 – 03 : création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
09/02/16 – 04 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle
09/02/16 – 05 : Débat d’Orientation Budgétaire
09/02/16 – 06 : Autorisation de principe de recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et à un remplacement temporaire de fonctionnaires ou d’agents contractuels ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
Séance du 17 novembre 2015
Numéros et titres des délibérations
17/11/15 – 01 : Indemnité de conseil au comptable public
17/11/15 – 02 : Renouvellement de la ligne de crédit
17/11/15 – 03 : Contribution financière des membres de l’U.D.S.I.S. pour l’exercice 2016
17/11/15 – 04 : Prix de vente des repas à compter du 1er janvier 2016
17/11/15 – 05 : tarifs relatifs à l’activité du Centre de sports de mer de Saint-Cyprien 2016.
17/11/15 – 06 : tarifs relatifs à l’activité du Centre équestre de Saint-Cyprien 2016.
Séance du 20 octobre 2015
Séance du 02 juillet 2015
Séance du 27 février 2015
Numéros et titres des délibérations
27/02/15 – 01 : Compte Administratif 2014
27/02/15 – 02 : Compte de gestion 2014
27/02/15 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
27/02/15 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2014
27/02/15 – 05 : Budget primitif 2015 (consultable au siége l’UDSIS )
27/02/15 – 06 : Marché de denrées alimentaires
Séance du 30 janvier 2015
Numéros et titres des délibérations
30/01/15 – 01 : Débat d’Orientation Budgétaire
30/01/15 – 03 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle
Séance du 27 novembre 2014
Numéros et titres des délibérations
14/11/14 – 01 : Décision modificative n°1
14/11/14 – 02 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’année 2015
14/11/14 – 03 : Indemnité de conseil au comptable public
14/11/14 – 04 : Renouvellement des la ligne de crédit
14/11/14 – 05 : Nouvelles adhésions
14/11/14 – 06 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique
14/11/14 – 07 : Création dela nouvelle Commission d’Appel d’Offres
14/11/14 – 10 : Tarifs à l’activité des centres de montagne pour l’année 2015
14/11/14 – 11 : Tarifs à l’activité du centre de sports de mer pour l’année 2015
14/11/14 – 12 : Tarifs relatifs à l’activité du centre équestre pour l’année 2015
14/11/14 – 14 : Prix de vente des repas pour l’année 2015
Séance du 25 septembre 2014
Séance du 21 février 2014
Numéros et titres des délibérations
21/02/14 – 01 : Compte Administratif 2013
21/02/14 – 02 : Compte de gestion 2013
21/02/14 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions
21/02/14 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2013
21/02/14 – 05 : Budget primitif 2014 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
21/02/14 – 06 : Proposition de modification du tableau des emplois
21/02/14 – 07 : Tarifs relatifs à l’ activité du centre équestre 2014
Séance du 10 janvier 2014
Numéros et titres des délibérations
10/01/14 – 01 : Débat d’Orientation Budgétaire
10/01/14 – 04 : Appel d’offre ouvert concernant le marché de fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de l’UDSIS :fruits et legumes bruts de Relance de la procédure ( consultable au siége l’ UDSIS Thuir )
10/01/14 – 05 : Modification du tableau des emplois:recrutement d’ un emploi d’avenir
Séance du 23 décembre 2013
Numéros et titres des délibérations
23/12/13 – 01 : Prix de vente desrepas à compter du 1 er janvier 2014
23/12/13 – 02 : Décision modificative n°2
23/12/13 – 03 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2014
23/12/13 – 04 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables
23/12/13 – 05 : Renouvellement de la ligne de crédit
23/12/13 – 06 : Régularisation de la régie d’avance du centre des Angles
Séance du 23 juillet 2013
Numéros et titres des délibérations
23/07/13 – 01 : Suppression de la régie d’avance du centre de montagne des Angles
23/07/13 – 02 : Suppression de la régie d’avance du centre de sports de mer de Saint Cyprien
23/07/13 – 03 : Modification du tableau des emplois
23/07/13 – 04 : Modification de la rémunération de la responsable administrative du pole équestre
23/07/13 – 05 : Réglement (Compte Epargne Temps)
23/07/13 – 08 : Tarifs des centres de montagne 2014
23/07/13 – 09 : Tarifs du centre équestre Septembre 2013
23/07/13 – 10 : Tarifs du centre de sports de mer 2014
23/07/13 -11 : Convention de partenariat UDSIS-Greta
Séance du 20 mars 2013
Numéros et titres des délibérations
20/03/13 – 01 : Compte Administratif 2012
20/03/13 – 02 : Compte de gestion 2012
20/03/13-03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiliéres
20/03/13-04 : Affectation du résultat d’exploitation 2012
20/03/13-05 : Budget primitif 2013 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
20/03/13-06 : Mise en place d’une démarche d’évaluation au sein de l’établissement public
Séance du 05 mars 2013
Séance du 07 décembre 2012
Séance du 30 octobre 2012
Numéros et titres des délibérations
30/10/12 – 01 : Décision Modicative n°1
30/10/12 – 02 : Admission en non valeur de titres irrecouvrables
30/10/12 – 03 : Adhésion de la Communauté de Comunes Agly Fenouillédes
30/10/12 – 04 : Représentation de l’Assemblée Départementale au sein de l’UDSIS
30/10/12 – 05 : Création de la nouvelle commission d’appel d’offres
30/10/12 – 06 : Autorisation de recourir à l’apprentissage
30/10/12 – 07 : Proposition de modification du tableau des emplois
30/10/12 – 08 : Création d’un emploi de non titulaire en CDI
30/10/12 – 09 : Création d’un emploi de non titulaire catégorie A
30/10/12 – 11 : Mise en place de l’indemnité de départ volontaire
Séance du 30 mars 2012
Numéros et titres des délibérations
30/03/12 – 01 : Compte Administratif 2011
30/03/12 – 02 : Compte de gestion 2011
30/03/12 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiliéres
30/03/12 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2011
30/03/12 – 05 : Budget primitif 2012 ( consultable au siége l’UDSIS )
Séance du 06 mars 2012
Séance du 16 février 2012
Numéros et titres des délibérations
16/02/12 – 01 : Représentation de l’Assemblée Départementale au sein de l’UDSIS
16/02/12 – 02 : Election du Président
16/02/12 – 03 : Election du vice -Présidents
16/02/12 – 04 : Délégation d’attribution du Comité Syndical au Présidents
16/02/12 – 05 : Indemnités du Président et frais de remboursemment des membres du Comité Syndical
Séance du 29 novembre 2011
Numéros et titres des délibérations
29/11/11 – 01 : Fixation des prix de vente des repas au 1er janvier 2012
29/11/11 – 02 : Contributions financiéres des membres de l’UDSIS pour l’année 2012
29/11/11 – 03 : Admission en non – valeur des titres irrécouvrables
29/11/11 – 04 : Renouvellement ligne de crédit
29/11/11 – 05 : Mise à jour du compte 2185 ( cheptel ) de l’actif
29/11/11- 06 : Décision Modificative du budget
29/11/11 – 07 : Suppression des régies d’avance et de recette de Puyvalador
29/11/11 – 08 : Suppression de la régie de recette superbolquére
29/11/11 – 09 : Régularisation de la régie d’avance du Puigmal ( consultable sur le siége l’UDSIS Thuir )
29/11/11 – 10 : Régularisation de la régie d’avance du siége
29/11/11 – 12 : Marché alimentaire : attribution
29/11/11 – 13 : Marché assurances : attribution
29/11/11 -14 : Modification du tableau des emplois
Séance du 25 juillet 2011
Numéros et titres des délibérations
25/07/11 – 01 : Vente de la base de voile des Elmes de Banyuls sur mer
25/07/11 – 02 : Modification du tableau des emplois
25/07/11 – 03 : Application de la refonte de catégorie B- grade d’animateur et d’éducateur des APS.
25/07/11 – 04 : Tarifs des centres équestres
25/07/11 – 05 : Tarifs des centres de montagne
25/07/11 – 06 : Tarifs du centre nautique
25/07/11 – 07 : Représentation de l’Assemblée Départementale au sein de l’UDSIS
Séance du 16 mars 2011
Numéros et titres des délibérations
16/03/11 – 01 : Compte Administratif 2010
16/03/11 – 02 : Compte de gestion 2010
16/03/11 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiliéres
16/03/11 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2010
16/03/11 – 05 : Budget primitif 2011
Séance du 31 janvier 2011
Numéros et titres des délibérations
31/01/11 – 01 : Débat D’orientation Budgétaire
31/01/11 – 02 : Modification du tableau des emplois
31/01/11 – 03 : Modification du tableau des emplois suite à la refonte de la catégorie B de la filiére technique
31/01/11 – 04 : Adhésion de la Communauté de Communes des Aspres pour la fourniture des repas à ses centres de loisirs
31/01/11 – 05 : Indemnités du Président et frais de remboursement des membres du Comité Syndical
31/01/11 – 06 : Vente de l’ensemble immobilier ( Le Barcarés )
Séance du 01 décembre 2010
Numéros et titres des délibérations
01/12/10 – 01 : Décision Modificative
01/12/10 – 02 : Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations
01/12/10 – 04 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2011 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
01/12/10 – 05 : Attribution d’une prime lors de la remise de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale au personnel de l’UDSIS
01/12/10 – 06 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables
01/12/10 – 07 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’UDSIS ( vente du centre équestre de Vernet les Bains)
01/12/10 – 08 : Tarifs des centres de sports de mer
01/12/10 – 09 : Additif tarifs des centres de montagne
01/12/10 – 10 : Proposition de prix restauration scolaire
Séance du 26 juillet 2010
Numéros et titres des délibérations
26/07/10 – 01 : Représentation de l’Assemblée Dépatementale au sein de l’UDSIS
26/07/10 – 02 : Convention relative au nettoyage des locaux du sége de l’UDSIS à Thuir avec la communauté de communes des Aspres
26/07/10 – 03 : Valorisation et devenir d’une partie du patrimoine de l’UDSIS : vente de l’ensemble immobiliére de le Barcarés (66420)
26/07/10 – 04 : Tarifs des centres de sports de montagne
26/07/10 – 05 : Tarifs des centres de sports de mer
26/07/10 – 06 : Retrait du SIST Agly Verdouble
Séance du 07 avril 2010
Numéros et titres des délibérations
07/04/10 – 01 : Compte administratif 2009 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
07/04/10 – 02 : Compte de gestion 2009 ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
07/04/10 – 03 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobiléres ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
07/04/10 – 04 : Affectation du résultat d’exploitation 2009 (consultable au siége l’UDSIS Thuir )
07/04/10 – 05 : Budget primitif ( consultable au siége l’UDSIS Thuir )
07/04/10 – 08 : Adhésion de la Communautés de Communesdes Aspres
Séance du 03 mars 2010
Numéros et titres des délibérations
03/03/10 – 01 :Proposition de modification du tableau des emplois
03/03/10 – 02 : Nouvelle base juridique Modification du taux de base annuelle relative à la prime de service et de rendement de certains agents de la filiére technique
03/03/10 – 04 : Débat d’orientation budgétaire (consultable au siége l’UDSIS Thuir )
Séance du 25 novembre 2009
Numéros et titres des délibérations
25/11/09 – 01 : Nouvelles adhésions
25/11/09 – 02 : Contribution financiére des membres de l’UDSIS pour l’exercice 2010
25/11/09 – 03 : Admission en non valeur de titres irrécouvrables
25/11/09 – 04 : Renouvellement ligne de crédit (consultable au siége l’UDSIS Thuir )
25/11/09 – 05 : Indemnité de conseil au comptable public
25/11/09 – 07 : Décision modificative n°1
25/11/09 – 08 : Modification du tableau des emplois
25/11/09 – 09 : Avenant n°1 marchés alimentaires
25/11/09 – 10 : Association du personnel
25/11/09 – 12 : Prime exceptionnelle de fin d’année du personnel de l’établissement
25/11/09 – 13 : Fixation du prix de vente des repas par les cuisines centrales
25/11/09 – 14 : Légumerie départementale
25/11/09 – 15 : Modification du tiers temps pédagogique
25/11/09 -17 : Valeur faciale du ticket restaurant pour le personnel de l’UDSIS